L'Homme à l'Oeuvre
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Éditeur du site
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- Dénomination : L'Homme à l'Oeuvre
- Forme juridique : Entreprise individuelle (EI) — régime micro-BIC
- Prénom et nom du responsable : [À compléter dans l'admin — menu « Mon compte »]
- Adresse professionnelle : , 13400 Aubagne
- SIRET : 97929753800014
- Téléphone : 06.52.60.87.66
- Email : lhommealoeuvre@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [M./Mme Prénom Nom], en qualité de [responsable de l'entreprise].
Hébergeur du site
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Prestations de services à la personne & crédit d'impôt
Les prestations d'entretien de jardin à domicile (services à la personne) destinées aux particuliers sont facturées par UNIPROS, SAS Coopérative (SCIC) — 142 Rue de Rivoli, 75001 Paris — SIRET 850 484 650 00013, TVA FR09 850 484 650, organisme de services à la personne déclaré sous le n° 850484650 du 06/05/2019.
UNIPROS porte seule la qualité d'organisme de services à la personne et délivre à ce titre, chaque année, l'attestation fiscale ouvrant droit au crédit d'impôt de 50 % (article 199 sexdecies du Code général des impôts). L'Homme à l'Oeuvre intervient en qualité d'intervenant pour le compte d'UNIPROS et n'est pas elle-même organisme de services à la personne. Le détail du dispositif figure sur la page Comment ça marche.
TVA — Franchise en base
L'Homme à l'Oeuvre relève du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts). La mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » figure sur l'ensemble des devis et factures émis par L'Homme à l'Oeuvre.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, mise en page, structure) est la propriété de L'Homme à l'Oeuvre ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, whatever le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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L'Homme à l'Oeuvre s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour. Les informations tarifaires et de prestation fournies sur ce site ont une valeur précontractuelle et ne sauraient engager l'éditeur tant qu'aucun devis signé n'a été émis (voir nos conditions générales).
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